SAS BOULANGERIE NEUHAUSER, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3209790
Date de dépôt :
14/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
14/02/2023
Présentation de la marque LE PETIT FRANÇAIS
Déposée le 14 février 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOULANGERIE NEUHAUSER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG),
la marque française « LE PETIT FRANÇAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-12 du 21 mars 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOULANGERIE NEUHAUSER domicilié(e) 18 avenue Foch - 57730 - FOLSCHVILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 618 036 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 1 a, Place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque LE PETIT FRANÇAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3209790.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAS BOULANGERIE NEUHAUSER, Société par actions simplifiée - 18 avenue Foch - 57730 - FOLSCHVILLER - France - SIREN 775618036
Cabinet LAURENT & CHARRAS - 1 a, Place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-29
Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12
Renouvellement sans limitation le 12 février 2013 n°2521430 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-02-12
Inscription le 2 avril 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°597901 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-02
Inscription le 15 avril 2013 - Changement de dénomination n°598885 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-15
Inscription le 23 novembre 2020 - Changement de nom, de dénomination n°805678 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-11-23
Inscription le 23 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°805677 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-11-23
Produits de boulangerie et de pâtisserie ; pains frais et de conservation ; pains au lait, pains briochés ; pains spéciaux et de fantaisie ; baguettes et pains longs ; pains de régime et de campagne ; petits pains ; pâte crue et surgelée ; pâtes alimentaires, pains viennois, pâtisserie viennoise, croissants, chaussons, gâteaux, biscuits, brioches, pains d'épice, pains au chocolat. Services de traiteur en salle, à domicile, en collectivité ; préparation de repas ; préparation de spécialités alimentaires ; services de restauration en libre-service et en collectivité ; restauration et hôtellerie ; restauration rapide.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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