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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOULANGERIE NEUHAUSER
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LA BOULANGETTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA BOULANGETTE
BOULANGERIE NEUHAUSER, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96639501
Date de dépôt :
22/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2026

Présentation de la marque LA BOULANGETTE

Déposée le 22 août 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOULANGERIE NEUHAUSER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BOULANGETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-40 du 4 octobre 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOULANGERIE NEUHAUSER domicilié(e) 18 avenue Foch - 57730 - FOLSCHVILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 618 036 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, SA, Mme DOUHAIRE Armelle domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque LA BOULANGETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA BOULANGETTE arrivera à expiration en date du 22 août 2026.

BOULANGERIE NEUHAUSER a également déposé les autres marques suivantes : ALZAGEL , LA VILLAGETTE , LES PAINS FLEUR D'OR , NEW POUSS , Dolce de Nata , LE FOURNIL DE FREDERIC , RUSTIGUETTE , FF , LE KIOSQUE A PAINS , FOURNILINE


BOULANGERIE NEUHAUSER, société par actions simplifiée - 18 avenue Foch - 57730 - FOLSCHVILLER - France - SIREN 775618036


Novagraaf France, SA, Mme DOUHAIRE Armelle - 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France


Inscription le 12 mai 2003 - Concession de licence n°370643 - Publication au BOPI 2003-05-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-24

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2006 n°2328080 - Publication au BOPI 2006-11-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-52

Inscription le 12 mai 2003 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°370644 - Publication au BOPI 2003-05-12

Inscription le 29 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°464368 - Publication au BOPI 2007-11-29

Publication - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1996-40

Inscription le 12 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°692598 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-12

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2017 n°2638297 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-24

Inscription le 23 novembre 2020 - Changement de nom, de dénomination n°805678 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-11-23

Inscription le 23 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°805677 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-11-23

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.