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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) boulangerie MAUDHUIZON CHARRIER
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LE TRANCHAIS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE TRANCHAIS
sarl boulangerie MAUDHUIZON CHARRIER, SARL

Numéro de dépôt :
4220916
Date de dépôt :
27/10/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
LE TRANCHAIS de boulangerie MAUDHUIZON CHARRIER

Présentation de la marque LE TRANCHAIS

Déposée le 27 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) boulangerie MAUDHUIZON CHARRIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE TRANCHAIS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) boulangerie MAUDHUIZON CHARRIER domicilié(e) 4 place de la liberté - 85360 - LA TRANCHE SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 811 732 718 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sarl boulangerie MAUDHUIZON CHARRIER, M. maudhuizon charrier franck cédric domicilié(e) 4 place de la liberté - 85360 - LA TRANCHE SUR MER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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sarl boulangerie MAUDHUIZON CHARRIER, SARL - 4 place de la liberté - 85360 - LA TRANCHE SUR MER - France - SIREN 811732718


sarl boulangerie MAUDHUIZON CHARRIER, M. maudhuizon charrier franck cédric - 4 place de la liberté - 85360 - LA TRANCHE SUR MER - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Inscription le 15 septembre 2016 - Rejet total n°681221 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-15

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; biscuits ; gâteaux ; sucreries.