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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOULANGERIE FEUILLETTE
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Maître Artisan pour de bon
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Maître Artisan pour de bon
BOULANGERIE FEUILLETTE, SARL

Numéro de dépôt :
3799951
Date de dépôt :
21/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Maître Artisan pour de bon de BOULANGERIE FEUILLETTE

Présentation de la marque Maître Artisan pour de bon

Déposée le 21 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOULANGERIE FEUILLETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Maître Artisan pour de bon »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOULANGERIE FEUILLETTE domicilié(e) 69 route Nationale - 41350 - SAINT GERVAIS LA FORET - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 504 122 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOULANGERIE FEUILLETTE domicilié(e) 69 route Nationale - 41350 - SAINT GERVAIS LA FORET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BOULANGERIE FEUILLETTE, SARL - 69 route Nationale - 41350 - SAINT GERVAIS LA FORET - France - SIREN 483504122


BOULANGERIE FEUILLETTE - 69 route Nationale - 41350 - SAINT GERVAIS LA FORET - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Inscription le 3 septembre 2012 - Rejet total n°583519 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-03

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.