Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SALLANCHETTE
BOULANGERIE DE LA VALLEE

Numéro de dépôt :
94532093
Date de dépôt :
02/08/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/08/2004

Présentation de la marque SALLANCHETTE

Déposée le 2 août 1994 par la société BOULANGERIE DE LA VALLEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SALLANCHETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-38 du 23 septembre 1994.

Le déposant est la société BOULANGERIE DE LA VALLEE domicilié(e) 70 Place du Midi, 74700 SALLANCHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 159 471 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET - France.

La marque SALLANCHETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALLANCHETTE est expirée depuis le 2 août 2004.

BOULANGERIE DE LA VALLEE a également déposé les autres marques suivantes : SALLANCHARD , CHAMOUNETTE


BOULANGERIE DE LA VALLEE - 70 Place du Midi, 74700 SALLANCHES - France - SIREN 319159471


Cabinet PONCET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-02

Publication - Publication le 23 sept. 1994 au BOPI 1994-38

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir