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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOULANGERIE DE LA MÔLE
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PAINS DE LA MÔLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAINS DE LA MÔLE
BOULANGERIE DE LA MÔLE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
99781630
Date de dépôt :
15/03/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/03/2009

Présentation de la marque PAINS DE LA MÔLE

Déposée le 15 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOULANGERIE DE LA MÔLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAINS DE LA MÔLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOULANGERIE DE LA MÔLE domicilié(e) N 98, 83310 LA MÔLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 787 494 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ALEXANDRE COUP BOULANGERIE DE LA MÔLE - France.

La marque PAINS DE LA MÔLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAINS DE LA MÔLE est expirée depuis le 15 mars 2009.

BOULANGERIE DE LA MÔLE a également déposé les autres marques suivantes : Pain " Rustique du Berger "


BOULANGERIE DE LA MÔLE (S.A.R.L.) - N 98, 83310 LA MÔLE - France - SIREN 419787494


Monsieur ALEXANDRE COUP BOULANGERIE DE LA MÔLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Produits de panification artisanale : - pain aux olives - pain aux noix - pain aux raisins - pain à l'épeautre.