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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOULANGERIE DE LA MÔLE N 98
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PAIN " L'ESPIAUTRE "
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAIN " L'ESPIAUTRE "
BOULANGERIE DE LA MÔLE N 98 SARL

Numéro de dépôt :
99781631
Date de dépôt :
15/03/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/03/2009

Présentation de la marque PAIN " L'ESPIAUTRE "

Déposée le 15 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOULANGERIE DE LA MÔLE N 98 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAIN " L'ESPIAUTRE " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOULANGERIE DE LA MÔLE N 98 domicilié(e) 83310 LA MÔLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 787 494 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ALEXANDRE COUP BOULANGERIE DE LA MÔLE N 98 - France.

La marque PAIN " L'ESPIAUTRE " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAIN " L'ESPIAUTRE " est expirée depuis le 15 mars 2009.


BOULANGERIE DE LA MÔLE N 98 SARL - 83310 LA MÔLE - France - SIREN 419787494


Monsieur ALEXANDRE COUP BOULANGERIE DE LA MÔLE N 98 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Produit de panification artisanale d'un pain.