PAVE DES MOISSONS
Présentation de la marque PAVE DES MOISSONS
Déposée le 11 septembre 2000 par la société BOULANGERIE DE L'EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAVE DES MOISSONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-42 du 20 octobre 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PAVE DES MOISSONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3051744.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVE DES MOISSONS est expirée depuis le 11 septembre 2010.
BOULANGERIE DE L'EUROPE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-12
Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42