Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAVE DES MOISSONS
BOULANGERIE DE L'EUROPE

Numéro de dépôt :
3051744
Date de dépôt :
11/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/2010

Présentation de la marque PAVE DES MOISSONS

Déposée le 11 septembre 2000 par la société BOULANGERIE DE L'EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAVE DES MOISSONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-42 du 20 octobre 2000.

Le déposant est la société BOULANGERIE DE L'EUROPE domicilié(e) 1 RUE LOUIS VEREL, 51100 REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 438 326 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOULANGERIE DE L'EUROPE - France.

La marque PAVE DES MOISSONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3051744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVE DES MOISSONS est expirée depuis le 11 septembre 2010.

BOULANGERIE DE L'EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : PAIN-NATURE , AUX FRUITS DE LA MOISSON , FOURNIL DES MOISSONS , PAIN RUSTIC , SAINT – REMI , PAIN & GOURMANDISES , PAIN BISTROT , PAVE DU MOULIN , PARISIEN , LE CHAUDRON


BOULANGERIE DE L'EUROPE - 1 RUE LOUIS VEREL, 51100 REIMS - France - SIREN 314438326


BOULANGERIE DE L'EUROPE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-12

Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42

Farines et préparations faites de Céréales, Pain, Pâtisserie et Confiserie, Sauces.