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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOULANGERIE DE L'EUROPE
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PAINS DES MOISSONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAINS DES MOISSONS
BOULANGERIE DE L'EUROPE (S.A.)

Numéro de dépôt :
3071428
Date de dépôt :
07/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2010

Présentation de la marque PAINS DES MOISSONS

Déposée le 7 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) BOULANGERIE DE L'EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAINS DES MOISSONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-04 du 26 janvier 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOULANGERIE DE L'EUROPE domicilié(e) 1, rue Louis Vérel, 51100 REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 438 326 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOULANGERIE DE L'EUROPE - France.

La marque PAINS DES MOISSONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3071428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAINS DES MOISSONS est expirée depuis le 7 décembre 2010.

BOULANGERIE DE L'EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : PAIN-NATURE , AUX FRUITS DE LA MOISSON , FOURNIL DES MOISSONS , PAIN RUSTIC , SAINT – REMI , PAIN & GOURMANDISES , PAIN BISTROT , PAVE DU MOULIN , PARISIEN , LE CHAUDRON


BOULANGERIE DE L'EUROPE (S.A.) - 1, rue Louis Vérel, 51100 REIMS - France - SIREN 314438326


BOULANGERIE DE L'EUROPE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-21

Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, sauce.