LA FUSETTE

BOULANGERIE DE L'EUROPE (S.A.)

Présentation de la marque LA FUSETTE

Déposée le 7 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) BOULANGERIE DE L'EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FUSETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-42 du 16 octobre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOULANGERIE DE L'EUROPE domicilié(e) 1 Rue de l'Escaut, 51100 REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 438 326 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOULANGERIE DE L'EUROPE - France.

La marque LA FUSETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98748863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FUSETTE est expirée depuis le 7 septembre 2008.

BOULANGERIE DE L'EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : PAIN-NATURE , AUX FRUITS DE LA MOISSON , FOURNIL DES MOISSONS , PAIN RUSTIC , SAINT – REMI , PAIN & GOURMANDISES , PAIN BISTROT , PAVE DU MOULIN , PARISIEN , LE CHAUDRON