Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROUSTY PAIN
BOULANGERIE DE L'EUROPE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1617493
Date de dépôt :
30/01/1990
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
30/01/2010

Présentation de la marque CROUSTY PAIN

Déposée le 30 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) BOULANGERIE DE L'EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « CROUSTY PAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOULANGERIE DE L'EUROPE domicilié(e) 1, rue Louis Vérel, 51100 REIMS (dossier no 2152113) - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 438 326 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOULANGERIE DE L'EUROPE domicilié(e) (dossier no 2152113) - France.

La marque CROUSTY PAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROUSTY PAIN est expirée depuis le 30 janvier 2010.

BOULANGERIE DE L'EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : PAIN-NATURE , AUX FRUITS DE LA MOISSON , FOURNIL DES MOISSONS , PAIN RUSTIC , SAINT – REMI , PAIN & GOURMANDISES , PAIN BISTROT , PAVE DU MOULIN , PARISIEN , LE CHAUDRON


BOULANGERIE DE L'EUROPE (S.A.) - 1, rue Louis Vérel, 51100 REIMS (dossier no 2152113) - France - SIREN 314438326


BOULANGERIE DE L'EUROPE - (dossier no 2152113) - France


Renouvellement sans limitation le 2 septembre 1999 n°2152113 - Publication au BOPI 1999-09-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Inscription le 27 janvier 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°271256 - Publication au BOPI 1999-01-27

Pain