Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRADIPAT
BOULANGERIE CONSTRUCTION REALISATION (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
99830294
Date de dépôt :
21/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/12/2009

Présentation de la marque TRADIPAT

Déposée le 21 décembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOULANGERIE CONSTRUCTION REALISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TRADIPAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-04 du 28 janvier 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOULANGERIE CONSTRUCTION REALISATION domicilié(e) 12, Avenue François Sommer, 92160 ANTONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 159 586 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNÉTAT - France.

La marque TRADIPAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99830294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRADIPAT est expirée depuis le 21 décembre 2009.

BOULANGERIE CONSTRUCTION REALISATION a également déposé les autres marques suivantes : BCR


BOULANGERIE CONSTRUCTION REALISATION (société à responsabilité limitée) - 12, Avenue François Sommer, 92160 ANTONY - France - SIREN 410159586


CABINET BONNÉTAT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-21

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

Machines pour l'industrie alimentaire, la boulangerie, la pâtisserie ; pétrins mécaniques. Appareils de pesage, de mesurage, de contrôle, de calibrage ; armoires de fermentation pour le pain et autres produits de panification. Appareils de fermentation pour la boulangerie, la pâtisserie ; congélateurs, surgélateurs.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.