Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BAR A PAINS
BOULANGERIE CESSE (S.A.)

Numéro de dépôt :
98740144
Date de dépôt :
03/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/07/2008

Présentation de la marque LE BAR A PAINS

Déposée le 3 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) BOULANGERIE CESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LE BAR A PAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-32 du 7 août 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOULANGERIE CESSE domicilié(e) 6, rue St-Exupéry, 57158 MONTIGNY-LES-METZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 859 520 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PATRICIA MAHÉ de la STÉ SVP - France.

La marque LE BAR A PAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98740144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BAR A PAINS est expirée depuis le 3 juillet 2008.


BOULANGERIE CESSE (S.A.) - 6, rue St-Exupéry, 57158 MONTIGNY-LES-METZ - France - SIREN 380859520


Mme PATRICIA MAHÉ de la STÉ SVP - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-50

Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32

Farines.