Marque enregistrée - Marque en vigueur

lorette boulangerie gourmande
Boulangerie BAC, SAS

Numéro de dépôt :
4240331
Date de dépôt :
13/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/01/2026
lorette boulangerie gourmande de Boulangerie BAC

Présentation de la marque lorette boulangerie gourmande

Déposée le 13 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Boulangerie BAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « lorette boulangerie gourmande » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Boulangerie BAC domicilié(e) 2 rue de la Butte aux Cailles - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 813 202 868 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Boulangerie BAC, M. Arsac Cédric domicilié(e) 2 rue de la Butte aux Cailles - 75013 - PARIS - France.

La marque lorette boulangerie gourmande a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque lorette boulangerie gourmande arrivera à expiration en date du 13 janvier 2026.


Boulangerie BAC, SAS - 2 rue de la Butte aux Cailles - 75013 - PARIS - France - SIREN 813202868


Boulangerie BAC, M. Arsac Cédric - 2 rue de la Butte aux Cailles - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Confitures ;

Préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation).