Déposée le 3 août 2004 par la Société Anonyme (SA) BOULANGER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SMS DISTRIBUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-37 du 10 septembre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOULANGER domicilié(e) Centre régional de Transport de Lesquin, Rue de la Haie Plouvier - 59273 - FRETIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 384 570 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque SMS DISTRIBUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306794.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOULANGER, société anonyme - Centre régional de Transport de Lesquin, Rue de la Haie Plouvier - 59273 - FRETIN - France - SIREN 347384570
TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-01
Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2014 n°2563806 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-07-24
Machines-outils ; outils tenus à la main actionnés mécaniquement ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; perceuses à main électriques ; pompes à air comprimé ; pistolets à colle électriques ; pistolets pour la peinture ; machines à imprimer ; tondeuses (machines) ; tondeuses à gazon (machines) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement, couveuses pour les oeufs ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments ; machines et robots de cuisine électriques ; couteaux et ciseaux électriques ; fouets électriques ; ouvre-boîtes électriques ; presse-fruits électriques à usage ménager ; centrifugeuses (machines) ; broyeurs ménagers électriques ; cireuses électriques pour chaussures ; appareils de lavage ; installations de lavage pour véhicules ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; lessiveuses ; aspirateurs de poussière ; cireuses à parquet électriques ; machines et appareils électriques de nettoyage ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils de nettoyage à vapeur ; machines pour le bâtiment et les travaux publics ; machines pour l'empaquetage, pour le travail du bois, du cuir ou des matières plastiques ; machines pour l'industrie textile ; machines à coudre et à tricoter ; appareils pour la reliure. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), prises de courant, fusibles, fils et piles électriques ; batteries d'allumage ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; supports de données magnétiques ou optiques ; dispositifs de stockage de données tels que disques, disquettes, bandes, cassettes ; disques acoustiques, magnétiques, optiques ; disques compacts audio et vidéo ; caméras vidéo ; bandes vidéo ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques de crédit et de paiement ; cartes magnétiques d'identification ; cartes magnétiques de téléphone ; émetteurs (télécommunications) ; émetteurs de signaux électroniques ; encodeurs magnétiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; machines à dicter ; fers à repasser électriques ; films (pellicules) impressionnés ; flashes (photographie) ; appareils de télévision, antennes ; appareils de projection et écrans ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; lecteurs (informatique) ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; cartouches de jeux vidéo ; lasers non à usage médical ; appareils de télécommunications ; télécopieurs ; télégraphes (appareils) ; appareils téléphoniques ; agendas électroniques ; jumelles (optiques), lunettes (optiques), verres de contact, étuis à lunettes ; boussoles ; ceintures de natation, masques et combinaisons de plongée ; balances ; casques de protection ; filets de protection contre les accidents ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; serrures électriques ; instruments d'alarme ; alarmes contre le vol. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; cabines de douche ; baignoires ; capteurs solaires ; appareils et installations de refroidissement ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; installations pour le refroidissement de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine ; autocuiseurs électriques ; bouilloires électriques ; chauffe-biberons électriques ; stérilisateurs ; barbecues ; glacières ; installations de cuisson ; cuisinières ; fours ; congélateurs, réfrigérateurs ; armoires et chambres frigorifiques ; appareils et machines à glace ; récipients frigorifiques ; allume-gaz ; grille-pain ; cafetières électriques ; friteuses électriques ; lampes électriques ; sèche-cheveux ; installations de sauna, appareils à bronzer ; ampoules et lampes électriques filtres pour l'eau potable. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; balais, cuvettes ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; gants de ménage, peaux chamoisées pour le nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; batteries de cuisine, récipients calorifuges pour les aliments et boissons, gourdes, glacières portatives non électriques ; vaisselle non en métaux précieux ; vases non en métaux précieux ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; boîtes en métal pour la distribution des serviettes en papier ; distributeurs de savon, de papier hygiénique ; étendoirs à linge ; pinces à linge ; poubelles ; planches à repasser et housses pour planches à repasser ; sacs isothermes ; pièges à insectes ; pots à fleurs ; bacs de propreté pour animaux ; bacs à litière ; cages à oiseaux ; peignes pour animaux ; instruments d'arrosage ; gants de jardinage ; blaireaux à barbes, brosses à dents, fil dentaire ; cure-dents ; boîtes à savon ; ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilettes ; pulvérisateurs de parfums ; baignoires portatives pour bébés tirelires non métalliques ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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