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BOULANGER

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de fabrication et ceux à usage médical, produits pour le dérouillement, cires à parquets, cirages, produits pour faire briller les feuilles, savons, produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette, huiles essentielles, désodorisants à usage personnel (parfumerie), cosmétiques, produits pour le soin des cheveux, dentifrices, produits de maquillage et de démaquillage, produits de rasage, produits de toilette, produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), shampooings et déodorants pour animaux de compagnie, encens, bois odorants, pots-pourris odorants, parfums d'ambiance, matières éclairantes, bougies et mèches (éclairage), chandelles, bougies parfumées, allume-feu, briquettes combustibles, alcool à brûler, gaz d'éclairage, charbon de bois (combustible), bois à brûler, produits pour le dépoussiérage, produits pharmaceutiques, vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime, produits pharmaceutiques pour les soins de la peau, substituts de repas, substances, boissons et aliments diététiques à usage médical ou vétérinaire, compléments nutritionnels à usage médical, compléments alimentaires pour êtres humains et animaux, préparations médicales pour l'amincissement, infusions médicinales, herbes médicinales, tisanes, préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale, suppléments alimentaires minéraux, aliments et farines lactées pour bébés, cigarettes sans tabac à usage médical, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, antiseptiques, désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons, produits pour la destruction des animaux nuisibles, produits anti-insectes, insecticides, insectifuges, fongicides, herbicides, produits antiparasitaires, colliers antiparasitaires pour animaux, produits pour laver les animaux, produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil), pilules auto-bronzantes, coton antiseptique, coton hydrophile, bandes, serviettes et culottes hygiéniques, produits pour la stérilisation, désodorisants autres qu'à usage personnel, produits pour la purification de l'air, désodorisants d'atmosphère, solutions pour verres de contact, couches pour bébés, couche-culottes, fils d'antenne, boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques, accroche-sacs métalliques, coffres-forts, métalliques ou non métalliques, métaux en feuilles et en poudre pour des imprimantes 3D, machines-outils, outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement, perceuses à main électriques, pompes à air comprimé, lames (parties de machines), couteaux, cisailles et ciseaux électriques, pistolets à colle électriques, pistolets pour la peinture, chalumeaux et fers à souder à gaz, appareils de soudure électriques, tondeuses (machines), tondeuses à gazon (machines), dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles, machines agricoles, pompes d'aération pour aquariums, appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons, machines et robots de cuisine électriques, batteurs électriques, fouets électriques à usage ménager, presse-fruits électriques à usage ménager, machines à beurre, ouvre-boîtes électriques, rince-bouteilles, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, mixeurs, machines à couper le pain, découpe-légumes en spirale électriques, émulseurs électriques à usage domestique, machines de brasserie, machines à filtrer et cartouches pour machines à filtrer, chalumeaux à gaz, centrifugeuses (machines), pressoirs, éplucheuses (machines), appareils pour la gazéification d'eau, hache-viande [machines], moulins à usage domestique autres qu'à main, broyeurs ménagers électriques, appareils de lavage, machines à laver le linge et la vaisselle, essoreuses, aspirateurs de poussière et accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, sacs pour aspirateurs, cireuses à parquet électriques, cireuses électriques pour chaussures, machines et appareils électriques de nettoyage, appareils de nettoyage à vapeur, machines pour le bâtiment et les travaux publics, machines pour la métallurgie, pour l'empaquetage, pour le travail du bois, du cuir ou des matières plastiques, machines à imprimer, machines pour la photocomposition, machines pour l'industrie textile, machines à coudre et à tricoter, appareils pour la reliure, distributeurs automatiques, machines à fumée, machines pour faire des bulles de savon, imprimantes 3D, outils et instruments à main entraînés manuellement, instruments pour l'aiguisage et l'affûtage, cisailles, sécateurs, coutellerie non électrique, fourchettes, cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments, ciseaux, outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement, pulvérisateurs pour insecticides, ouvre-boîtes non électriques, casse-noix, ouvre-huîtres, rasoirs, lames de rasoirs, nécessaires de rasage, limes et pinces à ongles, coupe-ongles, trousses de manucure, tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques, appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, fers à friser, pinces à épiler, fers à repasser électriques, appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils et instruments d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise, piles électriques, batteries d'allumage, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, amplificateurs, casques à écouteurs, haut-parleurs, microphones, écouteurs, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo, lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD), graveurs de disques numériques polyvalents, enregistreurs de disques vidéo numériques, clés USB, caméras vidéo, webcam, bandes vidéo, télécopieurs, photocopieurs, machines à dicter, flashes (photographie), films (pellicules) impressionnés, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, pieds pour appareils photographiques, imprimantes pour appareils photographiques numériques, cadres pour photos numériques, appareils téléphoniques, adaptateurs destinés aux téléphones, chargeurs de batteries pour téléphones, sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques, répondeurs téléphoniques, nécessaires mains libres pour téléphones, appareils de télévision, antennes, appareils de projection et écrans, mécanismes pour appareils à prépaiement, guichets automatiques, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, tablettes (informatique), périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique), claviers et mémoires pour ordinateurs, souris (informatique) et tapis de souris (informatique), périphériques polyvalents ayant des fonctions de copieur, d'imprimante, de télécopieur et de scanner d'images, manettes pour jeux informatiques, sacs, housses et étuis pour ordinateurs portables, disques durs externes, câbles usb, imprimantes d'ordinateurs, logiciels, disquettes souples, modems, publications électroniques téléchargeables, agendas électroniques, cartouches de jeux vidéo, jumelles (optique), lunettes (optique), étuis à lunettes, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes de crédit et de paiement magnétiques, cartes cadeaux de paiement magnétiques, cartes magnétiques d'identification, cartes de téléphone magnétiques, boussoles, balances, balances ménagères et pèse-personnes, sonde de cuisson, sonde de température, appareils d'électrostimulation pour le corps et les muscles non à usage médical, casques de protection, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, filets de protection contre les accidents, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, baromètres, alcoomètres, extincteurs, sabliers, serrures électriques, sonnettes de portes, électriques, instruments d'alarme, alarmes contre le vol, aimants, aimants décoratifs (magnets), appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, inhalateurs, appareils pour le diagnostic à usage médical, articles et chaussures orthopédiques, matériel de suture, bandes élastiques, bas pour les varices, ceintures médicales, ceintures de grossesse, ceintures ombilicales, ceintures médicales électriques, contraceptifs non chimiques, préservatifs, biberons, tétines de biberons, sucettes (tétines), tétines d'allaitement en latex ou en silicone, anneaux pour faciliter ou calmer la dentition, appareils pour l'allaitement, tire-lait, cure-oreilles, instruments pour moucher les enfants, cuillers pour médicaments, compte-gouttes à usage médical, thermomètres à usage médical, alèses, draps pour incontinents, sacs à glace à usage médical, gants pour massage, coupe-cors, mobilier spécial à usage médical, appareils médicaux pour exercice corporel, appareils pour massages esthétiques, oreillers contre l'insomnie, instruments électriques pour l'acupuncture, appareils de correction auditive, appareils dentaires électriques, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau, installations sanitaires, jets d'eau ornementaux, appareils pour la désodorisation et la purification de l'air, dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air, installations pour le refroidissement de l'eau, chauffe-lits, ventilateurs électriques à usage personnel, appareils pour la purification de l'eau, stérilisateurs, filtres pour l'eau potable, capteurs solaires (chauffage), hottes d'aération, hottes aspirantes de cuisine, armoires frigorifiques, récipients frigorifiques, autocuiseurs électriques, chauffe-biberons électriques, bouilloires électriques, barbecues, glacières, installations de cuisson, fours, cuisinières, appareils de cuisson à micro-ondes, chauffe-plats, machines pour cuire du pain, congélateurs, réfrigérateurs, appareils et machines à glaçons, caves à vin électriques, allume-gaz, briquets pour l'allumage du gaz, grille-pain, gaufriers électriques, appareils à raclette, appareils à fondue, cafetières électriques, percolateurs électriques à café, friteuses électriques, appareils à glaces, sorbetières et yaourtières électriques, sèche-cheveux, installations de sauna, appareils à bronzer, vaporisateurs faciaux (saunas), sécheurs de linge électriques, chaufferettes, cheminées d'appartement, ampoules et lampes électriques, lampes d'éclairage, lampes à huile, guirlandes lumineuses pour décoration de fête, phares et feux de véhicules, installations de bain, appareils pour bains, appareils à faire des remous dans l'eau, appareils pour la thalassothérapie, l'hydrothérapie, la balnéothérapie, de thermothérapie, coussins chauffés électriquement, non à usage médical, couvertures chauffantes, non à usage médical, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, bateaux, canots, caravanes, motocyclettes, bicyclettes, trottinettes, chariots à bascule, camions, transporteurs aériens, parachutes, pontons, remorques (véhicules), moteurs, amortisseurs, bandages, capots, carrosserie, chaînes, châssis, pare-chocs, stores (pare-soleil) pour automobiles, pare-brise, freins et garnitures de freins pour véhicules, indicateurs de direction pour véhicules, essuie-glace, rétroviseurs, chambres à air et clous pour pneumatiques, pneumatiques, appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, nacelles pour enfants pour véhicules et pour poussettes, poussettes, béquilles, cadres, filets, freins, guidons, selles, pompes de bicyclette, voitures d'enfants, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules, antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, chariots élévateurs, chariots de manutention, chariots à provision, brouettes, horlogerie et instruments chronométriques, montres, articles de bijouterie, coffrets à bijoux, porte-clés de fantaisie, cadrans solaires, boîtes en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux, objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses, instruments de musique et parties constitutives des instruments de musique, guitares, claviers d'instruments de musique, boîtes à musique, chevalets pour instruments de musique, diapasons, étuis pour instruments de musique, papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), cartonnages, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques, feuilles (papeterie), produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs, rubans d'impression pour imprimantes à impact, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), fournitures scolaires, enveloppes, classeurs, albums, livres, périodiques, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, prospectus, manuels, guides, calendriers, lithographies, gravures, peintures (tableaux), affiches, machines à cacheter, cartables, sacs à roulettes, sacs de voyage, sacs de sport (à l'exception de ceux spécialement adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), porte-documents, serviettes (maroquinerie), étuis pour clés (maroquinerie), meubles, meubles de cuisine, meubles de bureau, armoires de bureau, tables de bureau, bureaux (meubles), meubles à clapets, classeurs à tiroirs (meubles), dessertes pour ordinateurs, modules de rangements (meubles), rayonnages et étagères de bureau, présentoirs, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction), paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, boîtes en bois ou en matières plastiques, tableaux d'affichage, établis, métiers à broder, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence, vases, vaisselle non en métaux précieux, ustensiles de cuisson non électriques, batteries de cuisine, assiettes, bols, verres, bonbonnières, non en métaux précieux, casseroles, poêles, moules de cuisine, boîtes en verre, boîtes à biscuits, nécessaires pour pique-nique (vaisselle), récipients calorifuges pour les aliments, bouteilles isolantes, tire-bouchons, ouvre-bouteilles, sacs isothermes, gourdes, glacières portatives non électriques, aérateurs de vin, carafes pour filtrer l'eau, planches à découper pour la cuisine, moulins de cuisine non électriques, moulins à main à usage domestique, chauffe-biberons non électriques, écouvillons pour nettoyer les récipients, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, bougeoirs, photophores pour recevoir une bougie, distributeurs de savon, distributeurs de papier hygiénique, porte-serviettes, boîtes à savon, pinces à linge, étendoirs à linge, planches à repasser et housses pour planches à repasser, dispositifs anti-peluches électriques ou non électriques, poubelles, bassins (récipients), cuvettes, matériel de nettoyage, à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement, chiffons de nettoyage, gants de ménage, gants de cuisine, gants de barbecue, gants de jardinage, balais, plumeaux, pièges à insectes, dispositifs électriques pour attirer et détruire les insectes, diffuseurs à brancher pour anti-moustiques, aquariums d'appartement, pots à fleurs, peignes, éponges, brosses à cheveux, brosses à dents, brosses à ongles, nécessaires et ustensiles de toilette, pulvérisateurs de parfums, brûle-parfums, blaireaux, chausse-pieds, baignoires pour bébés portatives, statues et figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, tissus, tissus adhésifs collables à chaud, tissus d'ameublement, linge de lit et de maison, linge de table (à l'exception du linge de table en papier), draps, taies d'oreillers, dessus de lit, édredons (couvre-pieds de duvet), enveloppes de matelas, linge de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes de table en matières textiles, serviettes et gants de toilette en matières textiles, tapis de billard, tentures murales en matières textiles, rideaux en matières plastiques ou en matières textiles, nappes non en papier, toiles cirées (nappes), sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), serviettes à démaquiller en matières textiles, moustiquaires, linge de ménage, étiquettes en tissu, housses de protection pour meubles, stores en matières textiles, mouchoirs de poche (en matières textiles), vêtements, tricots (habillement), sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, costumes, manteaux, imperméables, chemises, blouses, tabliers (vêtements), cravates, foulards, écharpes, voiles (vêtements), châles, ceintures (habillement), ceintures porte-monnaie (habillement), gants (habillement), bretelles, chapellerie, chapeaux, casquettes, bandeaux pour la tête (habillement), bonnets de douche, articles chaussants, chaussettes, bas, collants, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes, chaussures de plage, chaussures de ski, chaussures de sport, caleçons et costumes de bain, bonnets de bain, maillots de bain, vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée), layettes, costumes de mascarade, jeux, jouets, figurines (jouets), jeux de société, jeux d'échecs, jeux de construction, véhicules (jouets), articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, vêtements, tapis et chaussures), décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries), appareils de divertissement et de jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides, appareils à jeux vidéo adaptés pour être utilisés avec un afficheur ou écran de contrôle externe, appareils de poche pour jeux électroniques conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, consoles de jeu, consoles pour jeux électroniques conçues pour être utilisées avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, jeux de poche pourvus d'écrans à cristaux liquides, joysticks pour jeux sur ordinateur, machines de jeu vidéo électroniques, machines pour jeux d'argent, engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement, café, thé, cacao, chocolat, produits de chocolaterie, préparations végétales remplaçant le café, succédanés du café, boissons à base de café, thé, cacao, chocolat, infusions non médicinales, sucre, édulcorants naturels, glucose à usage alimentaire, riz, tapioca, sagou, pâtes alimentaires, semoule, farines et préparations faites de céréales, flocons de céréales séchées, pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, tartes, tourtes, confiserie, sucreries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical, anis, anis étoilé, extrait de malt pour l'alimentation, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade, ketchup, mayonnaises, assaisonnements, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, algues (condiments), épices, herbes potagères conservées, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, en-cas à base de riz, rouleaux de printemps, sushis, taboulé, tortillas, tacos, plats cuisinés, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons isotoniques, limonades, boissons de fruits et jus de fruits, jus de tomates, jus végétaux (boissons), sirops pour boissons, préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de thé, café ou de cacao, des boissons lactées), pastilles et poudres pour boissons gazeuses, essences pour la préparation des boissons, préparations pour faire des liqueurs, boissons alcooliques (à l'exception des bières), apéritifs, cidres, cocktails (à base d'alcools), digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie, spiritueux, vins, rhum, vodka, whisky, essences et extraits alcooliques ;

Assurances; services d'assurances de risques divers; affaires financières, bancaires et monétaires; services de financement et de prêt; services de paiement électronique; services de cartes bancaires, de crédit, de débit, de paiement et d'autres cartes ou chèques procurant des avantages financiers; services de banque en ligne accessibles via internet ou tout réseau de télécommunication y compris par téléphone portable; émission de cartes cadeaux de paiement et de chèques cadeaux de paiement; émission de coupons de réduction; émission de chèques de voyage; consultation en matière financière et en matière d'assurances; parrainage financier; organisation du paiement de la fourniture de cadeaux et de tout produit ou service par l'émission, la distribution, la compensation de bons d'achat, tickets, chèques, coupons, talons, cartes prépayées ou cartes de crédit ou tout autre moyen de paiement notamment par réseau informatique ou par téléphone; services de paiement et de financement sécurisés mis à disposition via un téléphone ou un terminal informatique; service de paiement par authentification biométrique; services financiers liés à la détention de cartes de fidélité ou de cartes de paiement; services de paiement par cartes de fidélité; services financiers liés à la détention de coupons promotionnels de fidélité; services de paiement par coupons promotionnels de fidélité; émission et gestion financière de moyens de paiement notamment de bons d'achats; promotion des ventes pour des tiers par l'émission de cartes de fidélité ou de cartes de paiement permettant de cumuler des points d'achats et de bénéficier de bons d'achats, d'offres promotionnelles et de cadeaux; estimations évaluations de biens immobiliers; gérance de biens immobiliers; location de biens immobiliers; consultations, conseils, informations et renseignements en matière immobilière ;

Construction d'édifices, d'usines, de stands de foires, de magasins, de bureaux, de centres commerciaux, d'hôtels, de restaurants, de salles de conférences, d'espaces verts, d'aires de jeux, d'aires de parking; construction et aménagement de parcs d'activités professionnelles à savoir supervision et direction de travaux de construction; informations en matière de construction et de réparation; nettoyage de bâtiments; démolition de constructions; services d'isolation (construction); réparation d'appareils photographiques; installation, entretien et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils de bureau, d'ordinateurs, d'installations de chauffage, de chaudières, d'appareils de réfrigération, d'appareils électriques, d'appareils électroménagers, de machines, de mobilier, d'ascenseurs, de téléphones, d'entrepôts; services d'installation à domicile et de réparation dans les domaines audiovisuels (radio, télévision, chaîne, baladeur, magnétoscope, lecteur DVD), photographiques, télématiques, de l'informatique, de la bureautique, de la téléphonie, de l'électroménager, de matériel multimédia; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas d'incendie ou de vol; location de bouldozeurs, de grues (machines de chantier), de machines à nettoyer, de machines de chantier, d'outils ou de matériel de construction, d'excavateurs, de balayeuses automotrices, de pompes de drainage, de lave-linge, de lave-vaisselle, de machines pour le séchage de vaisselle ;

Télécommunications; informations en matières de télécommunications; agences d'informations (nouvelles); agences de presse; communications radiophoniques, télégraphiques; diffusion de programmes de télévision; émissions radiophoniques et télévisées; communications et services téléphoniques; services de radiotéléphonie mobile; services de radio télécommunication mobile accessibles par un système de cartes prépayées; services de transferts d'appels, de renvois d'appels, d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale, de messagerie vidéo; location d'appareils de télécommunication, d'appareils pour la transmission de messages, de télécopieurs, de téléphones, de modems; transmission de messages; transmission de télécopies; communications par terminaux d'ordinateurs; communications par réseau de fibres optiques; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur; transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique; messagerie électronique ou télématique; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit Internet et le réseau mondial dit World Wide Web; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit Internet; services d'affichage électronique (télécommunications); services de téléconférences; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type intranet); fourniture d'accès à des bases de données; fourniture de canaux de télécommunications destinés aux services de télé-achat; fourniture d'accès à des forums de discussion sur l'Internet; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès; service de transmission d'informations relatives à l'annuaire du téléphone; services de fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet; fourniture d'accès à des sites Web MP3 sur Internet; fourniture d'accès à des services de téléchargement et de visionnage de films; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques, de logiciels, de sonneries, d'images, d'images animées, de films, de fichiers musicaux; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries par radiotéléphone; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons via un réseau local sans fil; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries via un réseau de radiocommunication; services de transmission de musique, d'images, d'images animées, de sons, de données, de jeux, de sonneries par téléchargement; diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs; diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde; services d'assistance (information, renseignement) téléphonique dans le domaine des télécommunications; services d'informations en ligne concernant les télécommunications; services de fourniture de groupes et de forum de discussion en ligne ;

Transport de personnes ou de marchandises; entreposage de marchandises; emmagasinage, emballage et conditionnement de produits; distribution (livraison) de produits; affrètement; courtage maritime; remorquage; distribution d'énergie; organisation de voyages rendus par une agence de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions); réservation de places de voyage; accompagnement de voyageurs; location d'entrepôts, de véhicules, d'automobiles, d’aéronefs, de bateaux, de galeries pour véhicules, de garages, de conteneurs d'entreposage, de places de stationnement, de réfrigérateurs, de congélateurs, de cloches à plongée, de scaphandres lourds, de fauteuils roulants, de systèmes de navigation, de caves à vin électriques; transport de valeurs; assistance en cas de panne de véhicules (remorquage); déménagement de mobilier; distribution de journaux; informations en matière de transport; informations en matière de voyages; informations en matière de trafic; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Sciage; couture; services d'imprimerie; services d'impression; services d'impression 3D; informations en matière de traitement de matériaux; soudure; polissage (abrasion); rabotage; raffinage; meulage; galvanisation; services de dorure; étamage; services de teinturerie; retouche de vêtements; traitement de tissus; purification de l'air; vulcanisation (traitement de matériaux); décontamination de matériaux dangereux; production d'énergie; tirage de photographies; développement de pellicules photographiques; sérigraphie; soufflage (verrerie); taxidermie; traitement des déchets (transformation); tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation); recyclage d'ordures et de déchets; services de gravure; services de reliure; services d'encadrement d'oeuvres d'art; services de photogravure ; location de générateurs ; location de chaudières ; location de machines à tricoter ; location d'appareils de climatisation ; location d'appareils de chauffage d'appoint ;

Education; formation; formation pratique (démonstration); formation pratique en matière de télécommunications, de communication par terminaux d'ordinateurs, pour l'apprentissage de l'usage des équipements informatiques, des appareils de télécommunication, des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, des appareils électroménagers; divertissement; services de clubs (divertissement ou éducation); activités culturelles; édition de livres, de revues; publication de textes autres que publicitaires; prêts de livres; micro-édition; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables); services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques, d'informations et de données audio ou vidéo, de jeux et de divertissements; production de films; location ou mise à disposition d’appareils et de films cinématographiques, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, d'appareils audio, de caméras vidéo, de postes de radio; location ou mise à disposition de disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo, de lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD), d'appareils de projection de cinéma, d'appareils et d'accessoires cinématographiques, de décors de théâtre et de spectacles; location de jouets, d’oeuvres d’art, d’aquariums d’intérieur, de matériel de jeux, d’équipements de plongée sous-marine ; location d’équipements pour les sports, à l’exception des véhicules; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; informations en matière d'éducation ou de divertissement; divertissements radiophonique et télévisé; montage de programmes radiophonique et de télévision; photographie; reportages photographiques; services de reporters; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo; montage de bandes vidéo; microfilmage; services de traduction ;

Recherches techniques; recherches en physique; contrôle de qualité; essais de matériaux; expertises (travaux d'ingénieurs); ingénierie; étude de projets techniques; programmation pour ordinateurs; conception de systèmes informatiques; élaboration (conception), installation, mise à jour, maintenance de logiciels; conception, installation, mise à jour, maintenance de logiciels de protection contre le piratage informatique, les virus informatiques, les sinistres informatiques et les messages électroniques indésirables; services de protection contre le piratage informatique, les virus informatiques, les sinistres informatiques et les messages électroniques indésirables; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques; consultation en matière de conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; consultation technique en matière d'informatique; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur; reconstitution de bases de données; création et entretien de sites Web pour des tiers; location de serveurs Web; hébergement de sites informatiques sites Web; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet; fourniture de moteurs de recherche pour l'obtention de données par le biais de réseaux de communication; services d'hébergement d'applications informatiques permettant aux utilisateurs d'écouter, de télécharger ou de partager de la musique en ligne, d'applications informatiques permettant aux utilisateurs de lire et de programmer de la musique et du contenu audio, vidéo, textuel et multimédia de divertissement et d'applications informatiques comportant des enregistrements sonores musicaux et du contenu audio, vidéo, textuel et multimédia de divertissement; services de fourniture d'accès temporaire sur Internet pour un usage en ligne de logiciels non téléchargeables pour permettre à des utilisateurs de programmer du contenu audio, vidéo, textuel et autre multimédia, y compris de la musique, des concerts, des vidéos, du contenu radiophonique, du contenu télévisé, des actualités, des sports, des jeux, des manifestations culturelles, et des programmes liés au divertissement; création (conception) pour des tiers d'index d'informations, bases de données et de sites disponibles sur les réseaux informatiques; création pour les tiers de tables des matières d'informations, de sites Internet et d'autres ressources disponibles sur des réseaux informatiques mondiaux; fourniture aux usagers de temps d'accès aux réseaux électroniques de communication avec les moyens d'identifier, de localiser, de regrouper, de distribuer et de gérer des données et des liens vers des serveurs informatiques de tiers, des processeurs d'ordinateurs et des usagers d'ordinateurs; fourniture d'utilisation temporaire de logiciels fournissant des données géographiques, cartographiques et d'itinéraires obtenues à l'aide d'un système de navigation par satellite GPS afin de permettre à des tiers d'obtenir une localisation ou une orientation précise; duplication de programmes informatiques; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique; conseils techniques en matière d'économie d'énergie; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; services de conseils techniques en matière d'installation, d'entretien et de réparation d'appareils et instruments électriques, d'appareils électroménagers, d'appareils ménagers électriques, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images, d'appareils électroniques de loisirs et d'équipement informatique; consultation technique dans le domaine des télécommunications ;

Restauration (repas); restaurants libre-service; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars); services de bars, cafés et restaurants; cafétérias, cantines; services de traiteurs; hébergement temporaire; agences de logement (hôtels, pensions); services hôteliers; services de motels; services de réservation d'hôtels, de pensions, de logements temporaires; services de camps de vacances (hébergement); maisons de vacances; exploitation de terrains de camping; crèches d'enfants; maisons de retraite pour personnes âgées; pensions pour animaux; location de chaises, tables, linge de table et verrerie; location de constructions transportables; location de logements temporaires; location de salles de réunions; location de tentes ; location d’appareils d’éclairage, d’appareils de cuisson, de fontaines (distributeurs) à eau potable.