Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATREUS
BOULANGER, société anonyme

Numéro de dépôt :
4320600
Date de dépôt :
07/12/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/12/2026
ATREUS de BOULANGER

Présentation de la marque ATREUS

Déposée le 7 décembre 2016 par la Société Anonyme (SA) BOULANGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ATREUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOULANGER domicilié(e) Avenue de la Motte - 59810 - LESQUIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 384 570 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque ATREUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATREUS arrivera à expiration en date du 7 décembre 2026.

BOULANGER a également déposé les autres marques suivantes : PRIVILEGES , MON EMPLOI CHEZ MOI , 100 % FACILE de BOULANGER , APRENDIENDO SE ENTIENDEN LAS COSAS , LES ATELIERS BOULANGER , COSYLINE , GENERATION , SMART' DRAGON , BIEN CONSEILLE OU REMBOURSE , FACILY TAB


BOULANGER, société anonyme - Avenue de la Motte - 59810 - LESQUIN - France - SIREN 347384570


TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement avec modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Inscription le 5 octobre 2017 - Rejet partiel n°709201 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-05

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ; batteries d'allumage ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; amplificateurs ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; microphones ; écouteurs ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD) ; graveurs de disques numériques polyvalents ; enregistreurs de disques vidéo numériques ; clés USB ; caméras vidéo ; Webcam ; bandes vidéo ; télécopieurs ; photocopieurs ; machines à dicter ; flashes (photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; pieds pour appareils photographiques ; imprimantes pour appareils photographiques numériques ; cadres pour photos numériques ; appareils téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones ; appareils de télévision ; antennes ; appareils de projection et écrans ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; guichets automatiques ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs, tablettes (informatique), périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique) ; claviers et mémoires pour ordinateurs ; souris (informatique) et tapis de souris (informatique) ; périphériques polyvalents ayant des fonctions de copieur, d'imprimante, de télécopieur et de scanner d'images ; manettes pour jeux informatiques ; sacs, housses et étuis pour ordinateurs portables ; disques durs externes ; câbles USB ; imprimantes d'ordinateurs ; logiciels, disquettes souples ; modems ; publications électroniques téléchargeables ; agendas électroniques ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optique), étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de crédit et de paiement magnétiques ; cartes cadeaux de paiement magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ; cartes de téléphone magnétiques ; boussoles ; balances ; balances ménagères et pèse-personnes ; sonde de cuisson ; sonde de température ; appareils d'électrostimulation pour le corps et les muscles non à usage médical ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ; sonnettes de portes, électriques ; instruments d'alarme ; alarmes contre le vol ; aimants ; aimants décoratifs (magnets).

Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; publications imprimées ; bobines pour rubans encreurs ; machines à cacheter ; décalcomanies ; enseignes en papier ou en carton ; cartes de voeux ; cartes postales ; bons, coupons de réduction, billets (tickets) ; cartes cadeaux de paiement ; chèques cadeaux de paiement ; cartes de fidélité non magnétiques ; cartes d'identification non magnétiques.

Jeux ; jouets ; jouets éducatifs ; boules, balles et ballons de jeu ; chevaux à bascule (jouets) ; piscines (articles de jeu ou de sport) ; billes et jetons pour jeux ; peluches ; poupées et maisons de poupées ; marionnettes ; figurines (jouets) ; jeux de société ; jeux d'échecs ; jeux de construction ; véhicules (jouets) ; appareils pour jeux ; appareils de divertissement et de jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides ; appareils à jeux vidéo adaptés pour être utilisés avec un afficheur ou écran de contrôle externe ; appareils de poche pour jeux électroniques conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; consoles de jeu ; consoles pour jeux électroniques conçues pour être utilisées avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; jeux de poche pourvus d'écrans à cristaux liquides ; joysticks pour jeux sur ordinateur ; machines de jeu vidéo électroniques ; trottinettes ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; cerfs-volants ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, vêtements, tapis et chaussures) ; raquettes ; cibles, fléchettes ; planches pour le surfing ; bottines-patins (combiné) ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; cerfs-volants ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries).

Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; agences de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; travaux de bureau, services de secrétariat ; location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de télécommunication et des ordinateurs) ; location de distributeurs automatiques ; services d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnements téléphoniques ; services d'abonnements à un service de radio téléphonie, à un service de radio messagerie ; services d'abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; services d'abonnement à des services télématiques, à des services de transmission de données par voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnements à des programmes de télévision ou radiophoniques, à des vidéogrammes, des phonogrammes, des programmes audiovisuels ; abonnements à des bases de données informatiques ; gestion et supervision administratives de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; agences d'import-export ; analyse du prix de revient ; sondages d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; relations publiques ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle notamment par le moyen de cartes de fidélité ; promotion des ventes pour des tiers par l'émission de cartes de fidélité permettant de cumuler des points d'achats et de bénéficier de bons d'achats, d'offres promotionnelles et de cadeaux ; promotion des ventes pour des tiers par l'octroi d'offres promotionnelles à la clientèle faisant usage d'une carte de paiement ou d'un moyen de paiement électronique, notamment par un ordinateur ou un téléphone mobile ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : cartouches d'impression ; cartouches d'encre pour imprimantes à jet d'encres, cartouches toner pour imprimantes laser ; encres (toners) pour photocopieurs ; cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs ; produits pour le nettoyage et le dépoussiérage d'équipements informatiques et audiovisuels ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; piles électriques ; batteries d'allumage ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; amplificateurs ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; microphones ; écouteurs ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD) ; graveurs de disques numériques polyvalents ; enregistreurs de disques vidéo numériques ; clés USB ; caméras vidéo ; Webcam ; bandes vidéo ; télécopieurs ; photocopieurs ; machines à dicter ; flashes (photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; pieds pour appareils photographiques ; imprimantes pour appareils photographiques numériques ; cadres pour photos numériques ; appareils téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones ; appareils de télévision ; antennes ; appareils de projection et écrans ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs, tablettes (informatique), périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique) ; claviers et mémoires pour ordinateurs ; souris (informatique) et tapis de souris (informatique) ; périphériques polyvalents ayant des fonctions de copieur, d'imprimante, de télécopieur et de scanner d'images ; manettes pour jeux informatiques ; sacs, housses et étuis pour ordinateurs portables ; disques durs externes ; câbles USB ; imprimantes d'ordinateurs ; logiciels, disquettes souples ; modems ; publications électroniques téléchargeables ; agendas électroniques ; cartouches de jeux vidéo ; cartes cadeaux de paiement magnétiques ; cartes de téléphone magnétiques ; balances ménagères et pèse-personnes ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies ; papeterie ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; publications imprimées ; bobines pour rubans encreurs ; machines à cacheter ; décalcomanies ; cartes de voeux ; cartes postales ; bons, coupons de réduction, billets (tickets) ; cartes cadeaux de paiement ; chèques cadeaux de paiement ; cartes de fidélité non magnétiques ; jeux ; jouets ; jouets éducatifs ; piscines (articles de jeu ou de sport) ; marionnettes ; figurines (jouets) ; jeux de société ; jeux d'échecs ; jeux de construction ; appareils pour jeux ; appareils de divertissement et de jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides ; appareils à jeux vidéo adaptés pour être utilisés avec un afficheur ou écran de contrôle externe ; appareils de poche pour jeux électroniques conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; consoles de jeu ; consoles pour jeux électroniques conçues pour être utilisées avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; jeux de poche pourvus d'écrans à cristaux liquides ; joysticks pour jeux sur ordinateur ; machines de jeu vidéo électroniques ; trottinettes ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, vêtements, tapis et chaussures) ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries).

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; consultation technique dans le domaine des télécommunications ; agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; communications radiophoniques, télégraphiques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; communications et services téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services de radio télécommunication mobile accessibles par un système de cartes prépayées ; services de transferts d'appels, de renvois d'appels, d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale, de messagerie vidéo ; location d'appareils de télécommunication, d'appareils pour la transmission de messages, de télécopieurs, de téléphones, de modems ; transmission de messages ; transmission de télécopies ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie électronique ou télématique ; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit « World Wide Web » ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de canaux de télécommunications destinés aux services de télé-achat ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur l'Internet ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; service de transmission d'informations relatives à l'annuaire du téléphone ; services de fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de téléconférences ; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet ; fourniture d'accès à des sites Web MP3 sur Internet ; fourniture d'accès à des services de téléchargement et de visionnage de films ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques, de logiciels, de sonneries, d'images, d'images animées, de films, de fichiers musicaux ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries par radiotéléphone ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons via un réseau local sans fil ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries via un réseau de radiocommunication ; services de transmission de musique, d'images, d'images animées, de sons, de données, de jeux, de sonneries par téléchargement ; diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ; services d'assistance (information, renseignement) téléphonique dans le domaine des télécommunications ; services d'informations en ligne concernant les télécommunications ; services de fourniture de groupes et de forum de discussion en ligne.

Divertissement ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; activités culturelles ; édition de livres, de revues ; publication de textes autres que publicitaires ; prêts de livres ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques, d'informations et de données audio ou vidéo, de jeux et de divertissements ; production de films ; location ou mise à disposition de films cinématographiques, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio, de disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo, de lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD), de caméras vidéo, d'appareils de projection de cinéma, d'appareils et d'accessoires cinématographiques, de décors de théâtre et de spectacles ; organisation de concours en matière de divertissement ; informations en matière divertissement ; divertissements radiophonique et télévisé ; montage de programmes radiophonique et de télévision ; photographie ; reportages photographiques ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; microfilmage ; services de traduction.