Déposée le 11 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) BOULANGER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AQUACEANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-24 du 16 juin 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOULANGER domicilié(e) Centre régional de Transport de Lesquin, Rue de la Haie Plouvier,59273 FRETIN (dossier no 2285615) - 59273 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, T-MARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2285615) - 75008 - France.
La marque AQUACEANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571229.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOULANGER société anonyme - Centre régional de Transport de Lesquin, Rue de la Haie Plouvier,59273 FRETIN (dossier no 2285615) - 59273 - France
T-MARK Conseils - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2285615) - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-52
Renouvellement sans limitation le 6 avril 2005 n°2285615 - Publication au BOPI 2005-04-06
Inscription le 12 septembre 2005 - Changement d'adresse n°417936 - Publication au BOPI 2005-09-12
Inscription le 12 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°247006 - Publication au BOPI 1997-12-12
Inscription le 12 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°247006 - Publication au BOPI 1997-12-12
Inscription le 22 octobre 1996 - Rejet partiel n°208087 - Publication au BOPI 1996-10-22
Inscription le 17 juillet 1997 - Rejet partiel n°240153 - Publication au BOPI 1997-07-17
Publication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24
Machines à laver et à tordre le linge; lessiveuses; machines à laver la vaisselle; machines de cuisine électriques pour battre, broyer, moudre, couper, presser, éplucher, hâcher, râper, malaxer, mixer; machines de nettoyage.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, appareils et installations de cuisson; ustensiles de cuisson électriques; cuisinières, fours, grils (appareils de cuisson), réchauds; hottes d'aération; appareils de réfrigération; réfrigérateurs, congélateurs; appareils de séchage; appareils de ventilation, de climatisation; installations de sauna; appareils pour la purification et le conditionnement de l'air, appareils pour la désodorisation de l'air non à usage personnel; appareils à bronzer
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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