Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ETHIQUETTE
BOULANGER Paul
COLOMBET Thierry

Numéro de dépôt :
3272475
Date de dépôt :
09/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
09/02/2014
L\'ETHIQUETTE de BOULANGER Paul

Présentation de la marque L'ETHIQUETTE

Déposée le 9 février 2004 par BOULANGER Paul et COLOMBET Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « L'ETHIQUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 21 septembre 2024.

Les déposants sont BOULANGER Paul domicilié(e) 8 rue Bouquières,31000 TOULOUSE - 31000 - France et COLOMBET Thierry domicilié(e) 21 chemin de la Saudrune,31270 FROUZINS - 31270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paul BOULANGER domicilié(e) 8, rue Bouquières,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

La marque L'ETHIQUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3272475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ETHIQUETTE est expirée depuis le 9 février 2014.

BOULANGER Paul a également déposé les autres marques suivantes : EGUAL


BOULANGER Paul - 8 rue Bouquières,31000 TOULOUSE - 31000 - France

COLOMBET Thierry - 21 chemin de la Saudrune,31270 FROUZINS - 31270 - France


Paul BOULANGER - 8, rue Bouquières,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Publication - Publication au BOPI 2004-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-37

Republication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Savons – parfums, huiles essentielles, cosmétique, lotions pour cheveux – produits de démaquillage – rouge à lèvres – masques de beauté – produits de rasage. Produits pharmaceutiques et vétérinaires – substances diététiques à usage médical – aliments pour bébés – emplâtres – matériel pour pansements – bains médicinaux – préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique – herbes médicinales – tisanes – parasiticides – sucre à usage médical. Meubles – cadres – objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, écaille, arbre, nacre, écume de mer, succédané de toutes les matières – commodes – coussins – étagères – fauteuils – literie (à l'exception du linge de lit) – sièges – vannerie – boites en bois. Vêtements – chaussures – chapellerie – chemises – vêtements en cuir – ceintures – gants – foulards – bonneterie – chaussettes – chaussons – chaussure de plage ou de sport – sous-vêtements. Jeux – jouets – balles ou ballons de jeu – tables, queues ou billes de billard – jeux de cartes ou de tables – patins à roulettes – trottinette – planches à voile ou pour le surf – raquettes. Publicité – gestion des affaires commerciales – administration commerciale – diffusion de matériel publicitaire à savoir tracts, prospectus, échantillons et imprimés – conseils en organisation et direction des affaires – reproduction de documents – organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité – publicité en ligne sur un réseau informatique – location de temps publicitaire sur tout moyen de communication – publication de textes publicitaires – relations publiques.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).