Déposée le 10 avril 2001 par Boulanger Dominique et Gabillet Laurence
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOUT NOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-20 du 18 mai 2001.
Les déposants sont Boulanger Dominique domicilié(e) 35 rue Jussieu - 75005 - PARIS - France et Gabillet Laurence domicilié(e) 35 rue Jussieu - 75005 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dominique Boulanger domicilié(e) 35 rue Jussieu - 75005 - PARIS - France.
La marque TOUT NOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3094474.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOUT NOTE est expirée depuis le 10 avril 2021.
Boulanger Dominique - 35 rue Jussieu - 75005 - PARIS - France
Gabillet Laurence - 35 rue Jussieu - 75005 - PARIS - France
Dominique Boulanger - 35 rue Jussieu - 75005 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-24
Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20
Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2011 n°2460894 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-01-24
Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) , matériels pour les artistes, papeterie, cahiers, carnets, albums photos, répertoires, fournitures scolaires, articles de bureau (à l'exception des meubles) , stylos, papiers à lettre, papiers à dessin, papier journal, cartonnages, étiquettes, enveloppes, pochettes, et sachets pour l'emballage en papier"
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TOUT NOTE"
