Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGALTOA
SARL BOULANGER DISTRIBUTION

Numéro de dépôt :
1602113
Date de dépôt :
12/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/07/2000

Présentation de la marque REGALTOA

Déposée le 12 juillet 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOULANGER DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REGALTOA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOULANGER DISTRIBUTION domicilié(e) 44 à 52 Rue Jean Pierre Timbaud, 95190 GOUSSAINVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard DAMERVAL - France.

La marque REGALTOA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGALTOA est expirée depuis le 12 juillet 2000.

BOULANGER DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : TENDR'EPIS , TI'COCO , C.ESKI


SARL BOULANGER DISTRIBUTION - 44 à 52 Rue Jean Pierre Timbaud, 95190 GOUSSAINVILLE - France


Monsieur Gérard DAMERVAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52

Pâtisseries industrielles