Marque expirée - Marque en non vigueur

net-@isé
BOULANGER DAVID PIERRE ALBERT

Numéro de dépôt :
3621212
Date de dépôt :
07/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
07/01/2019
net-@isé de BOULANGER DAVID PIERRE ALBERT

Présentation de la marque net-@isé

Déposée le 7 janvier 2009 par BOULANGER DAVID PIERRE ALBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « net-@isé »

Le déposant est BOULANGER DAVID PIERRE ALBERT domicilié(e) 39 rue Gustave Delory,59790 RONCHIN - 59790 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOULANGER DAVID domicilié(e) 39 rue Gustave Delory,59790 RONCHIN - 59790 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque net-@isé est expirée depuis le 7 janvier 2019.


BOULANGER DAVID PIERRE ALBERT - 39 rue Gustave Delory,59790 RONCHIN - 59790 - France


BOULANGER DAVID - 39 rue Gustave Delory,59790 RONCHIN - 59790 - France


Publication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Formation.