Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GOAL +
BOULANGER DAVID HENRI
POMMIER WILLIAM MICHEL CHARLES

Numéro de dépôt :
3135538
Date de dépôt :
06/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
GOAL + de BOULANGER DAVID HENRI

Présentation de la marque GOAL +

Déposée le 6 décembre 2001 par BOULANGER DAVID HENRI et POMMIER WILLIAM MICHEL CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GOAL + »

Les déposants sont BOULANGER DAVID HENRI, domicilié(e) 28 Rue EUGENE CARON, 92400 COURBEVOIE - France et POMMIER WILLIAM MICHEL CHARLES, domicilié(e) 23 BOULEVARD EDGAR QUINET, 92700 COLOMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOULANGER DAVID - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28


BOULANGER DAVID HENRI - 28 Rue EUGENE CARON, 92400 COURBEVOIE - France

POMMIER WILLIAM MICHEL CHARLES - 23 BOULEVARD EDGAR QUINET, 92700 COLOMBES - France


BOULANGER DAVID - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-44

Inscription le 3 octobre 2002 - Rejet total n°355973 - Publication au BOPI 2002-10-03

Inscription le 14 novembre 2002 - Rejet partiel n°359186 - Publication au BOPI 2002-11-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02

Tissus, produits textiles Vêtements, chaussures, chapeaux Jeux, jouets, article de sport.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].