Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEFAC
BOULAND Daniel Paul Jean

Numéro de dépôt :
97684789
Date de dépôt :
23/06/1997
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
23/06/2007

Présentation de la marque MEFAC

Déposée le 23 juin 1997 par la société BOULAND Daniel Paul Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « MEFAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-32 du 8 août 1997.

Le déposant est la société BOULAND Daniel Paul Jean domicilié(e) 74, route des Creusettes, 74330 POISY - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 624 942 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOULAND Daniel - France.

La marque MEFAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97684789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEFAC est expirée depuis le 23 juin 2007.


BOULAND Daniel Paul Jean - 74, route des Creusettes, 74330 POISY - France - SIREN 776624942


BOULAND Daniel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-52

Publication - Publication le 8 août 1997 au BOPI 1997-32

Mobilier sur mesure relevant de l'ébénisterie et de la menuiserie