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Marques déposées par monsieur BOULABAR Abdelkader
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Restaurant Traditionnel Marocain Le Doubs-Aise
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Restaurant Traditionnel Marocain Le Doubs-Aise
Mr BOULABAR Abdelkader

Numéro de dépôt :
3832311
Date de dépôt :
16/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2021
Restaurant Traditionnel Marocain Le Doubs-Aise de BOULABAR Abdelkader

Présentation de la marque Restaurant Traditionnel Marocain Le Doubs-Aise

Déposée le 16 mai 2011 par monsieur BOULABAR Abdelkader auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Restaurant Traditionnel Marocain Le Doubs-Aise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est monsieur BOULABAR Abdelkader domicilié(e) 9 rue Marc BLOCH - 25000 - BESANÇON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BOULABAR Abdelkader domicilié(e) 9 rue Marc BLOCH - 25000 - BESANÇON - France.

La marque Restaurant Traditionnel Marocain Le Doubs-Aise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3832311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Restaurant Traditionnel Marocain Le Doubs-Aise est expirée depuis le 16 mai 2021.


Mr BOULABAR Abdelkader - 9 rue Marc BLOCH - 25000 - BESANÇON - France


Mr BOULABAR Abdelkader - 9 rue Marc BLOCH - 25000 - BESANÇON - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Errata de l'enregistrement - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Service de restaurant (alimentation).