Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Muscade et Gingembre
M. boukrouna mohand saïd

Numéro de dépôt :
3955942
Date de dépôt :
25/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/10/2022
Muscade et Gingembre de boukrouna mohand saïd

Présentation de la marque Muscade et Gingembre

Déposée le 25 octobre 2012 par monsieur boukrouna mohand saïd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Muscade et Gingembre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est monsieur boukrouna mohand saïd domicilié(e) 52 rue des potiers - 06000 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. boukrouna mohand saïd domicilié(e) 52 rue des potiers - 06000 - NICE - France.

La marque Muscade et Gingembre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Muscade et Gingembre est expirée depuis le 25 octobre 2022.


M. boukrouna mohand saïd - 52 rue des potiers - 06000 - NICE - France


M. boukrouna mohand saïd - 52 rue des potiers - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Mèches pour l'éclairage.