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Marques déposées par BOUKOBZA Hubert
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LES BAINS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES BAINS
BOUKOBZA Hubert

Numéro de dépôt :
96637278
Date de dépôt :
02/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2016

Présentation de la marque LES BAINS

Déposée le 2 août 1996 par BOUKOBZA Hubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES BAINS »

Le déposant est BOUKOBZA Hubert domicilié(e) 53 avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES BAINS est expirée depuis le 2 août 2016.


BOUKOBZA Hubert - 53 avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France


CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-02

Renouvellement avec limitation le 29 août 2006 n°2321933 - Publication au BOPI 2006-08-29

Inscription le 25 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°393129 - Publication au BOPI 2004-05-25

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

Inscription le 4 mars 2010 - Saisie notifiée n°518225 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-04

Errata sur les inscriptions - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Errata sur les renouvellements - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Inscription le 28 juin 2013 - Erratum;Transmission totale de propriété n°604002 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-28

Appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission et le traitement des données numériques et/ou analogiques du son et des images ; supports d'enregistrements numériques et/ou analogiques notamment optiques et/ou magnétiques ; lunettes, lunettes de soleil, leurs étuis et montures, loupes.