Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGAMA Biosources
M. BOUKCIM Hassan

Numéro de dépôt :
4123171
Date de dépôt :
05/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/10/2024
AGAMA Biosources de BOUKCIM Hassan

Présentation de la marque AGAMA Biosources

Déposée le 5 octobre 2014 par monsieur BOUKCIM Hassan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AGAMA Biosources » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est monsieur BOUKCIM Hassan domicilié(e) 21 Rue THEODORE MONOD - 34800 - CLERMONT L'HERAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BOUKCIM Hassan domicilié(e) Bât 6 Parc Scientifique Agropolis II, 2196 Boulevard de la Lironde - 34980 - MONTFERRIER SUR LEZ - France.

La marque AGAMA Biosources a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4123171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGAMA Biosources est expirée depuis le 5 octobre 2024.

BOUKCIM Hassan a également déposé les autres marques suivantes : Valorhiz Valorisation biologique des territoires


M. BOUKCIM Hassan - 21 Rue THEODORE MONOD - 34800 - CLERMONT L'HERAULT - France


M. BOUKCIM Hassan - Bât 6 Parc Scientifique Agropolis II, 2196 Boulevard de la Lironde - 34980 - MONTFERRIER SUR LEZ - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement avec modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; fourrages ; Tous les produits précités étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.