Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE LINGOT
BOUJET KARINE, ARTISAN PATISSERIE, MME BOUJET KARINE KERVILIO

Numéro de dépôt :
3682796
Date de dépôt :
09/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LE LINGOT de BOUJET KARINE

Présentation de la marque LE LINGOT

Déposée le 9 octobre 2009 par la société BOUJET KARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE LINGOT »

Le déposant est la société BOUJET KARINE domicilié(e) - 56690 - LANDEVANT - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 599 699 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJET KARINE, MME BOUJET KARINE KERVILIO domicilié(e) - 56690 - LANDEVANT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BOUJET KARINE, ARTISAN PATISSERIE, MME BOUJET KARINE KERVILIO - 56690 - LANDEVANT - France - SIREN 510599699


BOUJET KARINE, MME BOUJET KARINE KERVILIO - 56690 - LANDEVANT - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Inscription le 14 février 2011 - Rejet total n°542838 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14

Gâteaux.