Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rfissa
Boujemaa Zarouala

Numéro de dépôt :
3785275
Date de dépôt :
25/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/11/2020
Rfissa de Boujemaa Zarouala

Présentation de la marque Rfissa

Déposée par voie électronique le 25 novembre 2010 par Boujemaa Zarouala auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Rfissa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est Boujemaa Zarouala domicilié(e) 5 avenue Victor Hugo - 21000 - Dijon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Boujemaa Zarouala domicilié(e) 5 avenue Victor Hugo - 21000 - Dijon - France.

La marque Rfissa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3785275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rfissa est expirée depuis le 25 novembre 2020.


Boujemaa Zarouala - 5 avenue Victor Hugo - 21000 - Dijon - France


Boujemaa Zarouala - 5 avenue Victor Hugo - 21000 - Dijon - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ;

Services de restauration (alimentation) ; Services de traiteurs.