Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BOUJAADA EL HASSAN
/
TOUR DE PARIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUR DE PARIS
BOUJAADA EL HASSAN

Numéro de dépôt :
94539684
Date de dépôt :
11/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2004

Présentation de la marque TOUR DE PARIS

Déposée le 11 octobre 1994 par BOUJAADA EL HASSAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUR DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est BOUJAADA EL HASSAN, domicilié(e) 13 CITE VERTE, 94370 SUCY EN BRIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJAADA EL HASSAN - France.

La marque TOUR DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUR DE PARIS est expirée depuis le 11 octobre 2004.

BOUJAADA EL HASSAN a également déposé les autres marques suivantes : CHANZY , CHARLEMAGNE , NEW NIGHT , NANY , BELLA DONNA , NUIT D'ETE , APHAIA , PETUNIAS


BOUJAADA EL HASSAN - 13 CITE VERTE, 94370 SUCY EN BRIE - France


BOUJAADA EL HASSAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Eaux de toilette