Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
NUIT D'ETE
Numéro de dépôt :
94539686
Date de dépôt :
11/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque NUIT D'ETE
Déposée le 11 octobre 1994 par BOUJAADA EL HASSAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NUIT D'ETE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NUIT D'ETE est expirée depuis le 11 octobre 2004.
BOUJAADA EL HASSAN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 février 1996 - RENONCIATION TOTALE n°197796 - Publication au BOPI 1996-02-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11
Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46