Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

NUIT D'ETE
BOUJAADA EL HASSAN

Numéro de dépôt :
94539686
Date de dépôt :
11/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque NUIT D'ETE

Déposée le 11 octobre 1994 par BOUJAADA EL HASSAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NUIT D'ETE »

Le déposant est BOUJAADA EL HASSAN, domicilié(e) 13 CITE VERTE, 94370 SUCY EN BRIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJAADA EL HASSAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NUIT D'ETE est expirée depuis le 11 octobre 2004.

BOUJAADA EL HASSAN a également déposé les autres marques suivantes : CHANZY , CHARLEMAGNE , TOUR DE PARIS , NEW NIGHT , NANY , BELLA DONNA , APHAIA , PETUNIAS


BOUJAADA EL HASSAN - 13 CITE VERTE, 94370 SUCY EN BRIE - France


BOUJAADA EL HASSAN - France


Inscription le 19 février 1996 - RENONCIATION TOTALE n°197796 - Publication au BOPI 1996-02-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

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