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Marques déposées par BOUISSIERE Jean
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Moulin de Sault
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Moulin de Sault
BOUISSIERE Jean

Numéro de dépôt :
95580187
Date de dépôt :
12/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2005

Présentation de la marque Moulin de Sault

Déposée le 12 juillet 1995 par BOUISSIERE Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Moulin de Sault » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-33 du 18 août 1995.

Le déposant est BOUISSIERE Jean, domicilié(e) 7 rue Germain Pilon, 75018 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Bouissière - France.

La marque Moulin de Sault a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Moulin de Sault est expirée depuis le 12 juillet 2005.

BOUISSIERE Jean a également déposé les autres marques suivantes : JANOT


BOUISSIERE Jean - 7 rue Germain Pilon, 75018 Paris - France


Jean Bouissière - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-51

Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33

Restauration alimentation Papier, carton, produits de l'imprimerie; papeterie; Vêtements, chaussures, chapellerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.