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Marques déposées par mademoiselle bouisset coralie
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Les Carnets Santé
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Carnets Santé
Mle bouisset coralie

Numéro de dépôt :
4118500
Date de dépôt :
16/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/09/2024
Les Carnets Santé de bouisset coralie

Présentation de la marque Les Carnets Santé

Déposée le 16 septembre 2014 par mademoiselle bouisset coralie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Les Carnets Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est mademoiselle bouisset coralie domicilié(e) 5 avenue audiffret - 06100 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle bouisset coralie domicilié(e) 5 avenue audiffret - 06100 - NICE - France.

La marque Les Carnets Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4118500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Carnets Santé est expirée depuis le 16 septembre 2024.


Mle bouisset coralie - 5 avenue audiffret - 06100 - NICE - France


Mle bouisset coralie - 5 avenue audiffret - 06100 - NICE - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Inscription le 7 février 2017 - Rejet partiel n°694042 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-07

Photographies ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; dessins ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Formation ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition.