Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SOFTENNIS
BOUISSET Alain
FERRIER Jean-Claude

Numéro de dépôt :
93488987
Date de dépôt :
15/10/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque SOFTENNIS

Déposée le 15 octobre 1993 par BOUISSET Alain et FERRIER Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOFTENNIS »

Les déposants sont BOUISSET Alain, domicilié(e) Quartier Saint Jean, 13370 MALLEMORT - France et FERRIER Jean-Claude, domicilié(e) Quartier des Rostanges, 84300 CAVAILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

BOUISSET Alain a également déposé les autres marques suivantes : L'ÉLEPHANT VERT , SOFTB TENNIS , V ASCORE


BOUISSET Alain - Quartier Saint Jean, 13370 MALLEMORT - France

FERRIER Jean-Claude - Quartier des Rostanges, 84300 CAVAILLON - France


CABINET ROMAN - France


Inscription le 17 octobre 1995 - REJET TOTAL n°190750 - Publication au BOPI 1995-10-17

Inscription le 29 novembre 1994 - RETRAIT OU REJET TOTAL n°179131 - Publication au BOPI 1994-11-29

Inscription le 13 septembre 1994 - RETRAIT OU REJET TOTAL n°176221 - Publication au BOPI 1994-09-13

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

Produits de revêtement de sol pour courts de tennis et autres surfaces de sport.Services de construction de courts de tennis at autres surfaces de sport

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.