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Marques déposées par monsieur BOUIS Jacques
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Provenceo
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Provenceo
M. BOUIS Jacques

Numéro de dépôt :
3888534
Date de dépôt :
13/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2022
Provenceo de BOUIS Jacques

Présentation de la marque Provenceo

Déposée le 13 janvier 2012 par monsieur BOUIS Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Provenceo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est monsieur BOUIS Jacques domicilié(e) Chemin de Manéou - 13790 - ROUSSET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BOUIS Jacques domicilié(e) Chemin de Manéou - 13790 - ROUSSET - France.

La marque Provenceo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Provenceo est expirée depuis le 13 janvier 2022.


M. BOUIS Jacques - Chemin de Manéou - 13790 - ROUSSET - France


M. BOUIS Jacques - Chemin de Manéou - 13790 - ROUSSET - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine bénéficiant de l'indication géographique protégée “ farine de Petit Epeautre de Haute-Provence ” ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée “ miel de Provence ”, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés (à l'exception des olives et des céréales) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais (à l'exception des olives) ; olives fraîches bénéficiant de l'une des appellations d'origine protégées suivantes : “ olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence ”, “ olives noires de la vallée des Baux-de-Provence ” ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés bénéficiant de l'indication géographique protégée “ petit Épeautre de Haute Provence ” ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.