Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Sucres du Québec . DÉLICES D'ÉRABLE .
BOUIRON MARC HENRI

Numéro de dépôt :
3175879
Date de dépôt :
23/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
23/07/2012
Les Sucres du Québec . DÉLICES D\'ÉRABLE . de BOUIRON MARC HENRI

Présentation de la marque Les Sucres du Québec . DÉLICES D'ÉRABLE .

Déposée le 23 juillet 2002 par BOUIRON MARC HENRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « Les Sucres du Québec . DÉLICES D'ÉRABLE . » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Le déposant est BOUIRON MARC HENRI domicilié(e) 4 AV DES CHUTES LAVIE,13004 MARSEILLE - 13004 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUIRON MARC domicilié(e) 4 AV DES CHUTES LAVIE,13004 MARSEILLE - 13004 - France.

La marque Les Sucres du Québec . DÉLICES D'ÉRABLE . a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Sucres du Québec . DÉLICES D'ÉRABLE . est expirée depuis le 23 juillet 2012.


BOUIRON MARC HENRI - 4 AV DES CHUTES LAVIE,13004 MARSEILLE - 13004 - France


BOUIRON MARC - 4 AV DES CHUTES LAVIE,13004 MARSEILLE - 13004 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-52

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

Viande, poissons, volaille et gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Transport. Organisation de voyages Cantines. Services de traiteurs. Services hôteliers. Services de restauration (alimentation)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.