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Marques déposées par BOUIONS MOTOS CYCLES NO MO CY
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BOMOCY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOMOCY
BOUIONS MOTOS CYCLES NO MO CY

Numéro de dépôt :
1127861
Date de dépôt :
19/03/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BOMOCY

Déposée le 19 mars 1980 par BOUIONS MOTOS CYCLES NO MO CY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BOMOCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOUIONS MOTOS CYCLES NO MO CY, domicilié(e) Société Anonyme, Avenue Blaise Pascal, Zone Industrielle, 77550 Moissy-Cramayel, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET TECHNIQUE CH. ASSI & L. GENES - France.

La marque BOMOCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1127861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque BOMOCY est expirée depuis le 19 mars 1990.


BOUIONS MOTOS CYCLES NO MO CY - Société Anonyme, Avenue Blaise Pascal, Zone Industrielle, 77550 Moissy-Cramayel, - France


CABINET TECHNIQUE CH. ASSI & L. GENES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-041

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques, coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;quincaillerie en général et en particulier clous, visserie, boulonnerie, rondelles;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.