Marque expirée - Marque en non vigueur
L'AGARTA
Numéro de dépôt :
3392763
Date de dépôt :
21/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
21/11/2015
Présentation de la marque L'AGARTA
Déposée le 21 novembre 2005 par BOUIN Yoann auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « L'AGARTA »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AGARTA est expirée depuis le 21 novembre 2015.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-17
Publication - Publication le 30 déc. 2005 au BOPI 2005-52