Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ATELIER DES ENERGIES
BOUILLY J-Yves

Numéro de dépôt :
3718651
Date de dépôt :
04/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2020
L\'ATELIER DES ENERGIES de BOUILLY J-Yves

Présentation de la marque L'ATELIER DES ENERGIES

Déposée le 4 mars 2010 par BOUILLY J-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ATELIER DES ENERGIES »

Le déposant est BOUILLY J-Yves domicilié(e) 18 rue du fort - 67120 - SOULTZ LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUILLY J-Yves domicilié(e) 18 rue du fort - 67120 - SOULTZ LES BAINS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ATELIER DES ENERGIES est expirée depuis le 4 mars 2020.


BOUILLY J-Yves - 18 rue du fort - 67120 - SOULTZ LES BAINS - France


BOUILLY J-Yves - 18 rue du fort - 67120 - SOULTZ LES BAINS - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Enregistrement avec modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Service de vente aux détails de générateurs d'électricité, de cellules photovoltaïques, de capteurs solaire (chauffage), de chaudière de chauffage à bois, biomasse, gaz, ou au fioul, d'éolienne (générateurs d'électricité), de pompes à chaleur ; d'appareils de climatisation ; chauffes-eau ; de boilers, de brûleurs ; de radiateurs, ventilo-convecteurs, aérothermes, planchers et mur chauffants ; de ventilations mécaniques contrôlées (VMC) ; ; service de vente en gros de générateurs d'électricité, de cellules photovoltaïques, de capteurs solaire (chauffage), de chaudière de chauffage à bois, biomasse, gaz, ou au fioul, d'éolienne (générateurs d'électricité), de pompes à chaleur ; d'appareils de climatisation ; chauffes-eau ; de boilers, de brûleurs ; de radiateurs, ventilo-convecteurs, aérothermes, planchers et mur chauffants ; de ventilations mécaniques contrôlées (VMC) ; ; service de vente en ligne de générateurs d'électricité, de cellules photovoltaïques, de capteurs solaire (chauffage), de chaudière de chauffage à bois, biomasse, gaz, ou au fioul, d'éolienne (générateurs d'électricité), de pompes à chaleur ; d'appareils de climatisation ; chauffes-eau ; de boilers, de brûleurs ; de radiateurs, ventilo-convecteurs, aérothermes, planchers et mur chauffants ; de ventilations mécaniques contrôlées (VMC) ; ;

Installation, entretien et réparation de machines ; travaux de platerie ; travaux de couverture de toits ; Installation et réparation de générateurs d'électricité, de cellules photovoltaïques, de capteurs solaire (chauffage), de chaudière de chauffage à bois, biomasse, gaz, ou au fioul, d'éolienne (générateurs d'électricité), de pompes à chaleur ; d'appareils de climatisation ; chauffes-eau ; de boilers, de brûleurs ; de radiateurs, ventilo-convecteurs, aérothermes, planchers et mur chauffants ; de ventilations mécaniques contrôlées (VMC) ; ; travaux de plomberie ; ;

Location de générateurs d'électricité, de cellules photovoltaïques, de capteurs solaire (chauffage), de chaudière de chauffage à bois, biomasse, gaz, ou au fioul, d'éolienne (générateurs d'électricité), de pompes à chaleur ; d'appareils de climatisation ; chauffes-eau ; de boilers, de brûleurs ; de radiateurs, ventilo-convecteurs, aérothermes, planchers et mur chauffants ; de ventilations mécaniques contrôlées (VMC) ; ; Production d'énergie.