Déposée le 30 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bouillet
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Tablette pétillante » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-51 du 23 décembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bouillet domicilié(e) 15 place de la Croix-Rousse - 69004 - LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Bouillet, M. BOUILLET Sébastien domicilié(e) 15 place de la Croix-Rousse - 69004 - LYON - France.
La marque Tablette pétillante a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878113.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL Bouillet, SARL - 15 place de la Croix-Rousse - 69004 - LYON - France
SARL Bouillet, M. BOUILLET Sébastien - 15 place de la Croix-Rousse - 69004 - LYON - France
Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Enregistrement avec modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03
Inscription le 16 janvier 2013 - Rejet partiel n°592736 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-16
Inscription le 16 janvier 2013 - Rejet partiel n°592735 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-16
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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