Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tablette pétillante
SARL Bouillet, SARL

Numéro de dépôt :
3878113
Date de dépôt :
30/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2021
Tablette pétillante de Bouillet

Présentation de la marque Tablette pétillante

Déposée le 30 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bouillet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tablette pétillante » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bouillet domicilié(e) 15 place de la Croix-Rousse - 69004 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Bouillet, M. BOUILLET Sébastien domicilié(e) 15 place de la Croix-Rousse - 69004 - LYON - France.

La marque Tablette pétillante a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tablette pétillante est expirée depuis le 30 novembre 2021.

Bouillet a également déposé les autres marques suivantes : Rouge à lèvre en chocolat , , Tra'Bouille , B BOUILLET LYON - TOKYO , Concours du Meilleur Macaron Français pour amateurs , Concours du Meilleur Macaron Lyonnais , RED DE LYON , Enfant gâteau , Madame trop chou , (Marque figurative)


SARL Bouillet, SARL - 15 place de la Croix-Rousse - 69004 - LYON - France


SARL Bouillet, M. BOUILLET Sébastien - 15 place de la Croix-Rousse - 69004 - LYON - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement avec modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Inscription le 16 janvier 2013 - Rejet partiel n°592736 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-16

Inscription le 16 janvier 2013 - Rejet partiel n°592735 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-16

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.