Déposée par voie électronique le 20 janvier 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOUILLET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Enfant gâteau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-07 du 13 février 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOUILLET domicilié(e) 15 PLACE DE LA CROIX ROUSSE - 69004 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 442 191 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SEBASTIEN BOUILLET domicilié(e) 15 PLACE DE LA CROIX ROUSSE - 69004 - LYON - France.
La marque Enfant gâteau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4149739.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL BOUILLET, SARL - 15 PLACE DE LA CROIX ROUSSE - 69004 - LYON - France - SIREN 441442191
M. SEBASTIEN BOUILLET - 15 PLACE DE LA CROIX ROUSSE - 69004 - LYON - France
Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07
Enregistrement sans modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; Pâtisserie, chocolaterie, biscuiterie, boulangerie.
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