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Marques déposées par BOUILLET Jean Noël
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OCEANIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCEANIE
BOUILLET Jean Noël

Numéro de dépôt :
1372297
Date de dépôt :
24/03/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/03/1996

Présentation de la marque OCEANIE

Déposée le 24 mars 1986 par BOUILLET Jean Noël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OCEANIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOUILLET Jean Noël, domicilié(e) St Marcel Bel Acceuil, 38300 BOURGOIN JALLIEU. - France.

La marque OCEANIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1372297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 14 20 26 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCEANIE est expirée depuis le 24 mars 1996.

BOUILLET Jean Noël a également déposé les autres marques suivantes : JNB , Jean - Noël BOUILLET , ROM PREIS , JNB , JNB , PRIX DE ROME , ROME PRIZE , FUSIONNISME , ART FUSION , BIJOUSKA


BOUILLET Jean Noël - St Marcel Bel Acceuil, 38300 BOURGOIN JALLIEU. - France


Inscription le 10 décembre 1997 - Gage constitué n°246881 - Publication au BOPI 1997-12-10

Inscription le 10 décembre 1997 - Gage constitué n°246880 - Publication au BOPI 1997-12-10

Inscription le 10 décembre 1997 - Gage constitué n°246881 - Publication au BOPI 1997-12-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-09

Inscription le 10 décembre 1997 - Gage constitué n°246880 - Publication au BOPI 1997-12-10

Inscription le 3 octobre 1995 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A UNE MARQUE n°190106 - Publication au BOPI 1995-10-03

Inscription - Gage constitué n°25284 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°25283 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°25282 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°25285 - Publication au BOPI

Couleurs, vernis, laques Préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peintres décorateurs, imprimeurs et artistes.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie,pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.Meubles, glaces (miroirs), cadres produits, non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne,os ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes matières ou en matières plastiques.Dentelles et broderies rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets épingles et aiguilles;fleurs artificielles.Tabac;articles pour fumeurs;allumettes.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.