Marque expirée - Marque en non vigueur

OENOSCAN
BOUILLET Jean-Louis, Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée – EURL

Numéro de dépôt :
99821390
Date de dépôt :
27/10/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/10/2019

Présentation de la marque OENOSCAN

Déposée le 27 octobre 1999 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BOUILLET Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OENOSCAN »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BOUILLET Jean-Louis domicilié(e) 71 Chemin des Bougès - 33850 - LEOGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 569 631 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société AQUINOV domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OENOSCAN est expirée depuis le 27 octobre 2019.

BOUILLET Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes : la girafe , Syrus , VINIREG , STERIMAT , OENOREG


BOUILLET Jean-Louis, Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée – EURL - 71 Chemin des Bougès - 33850 - LEOGNAN - France - SIREN 407569631


Société AQUINOV - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Inscription le 31 mai 2005 - Concession de licence n°412794 - Publication au BOPI 2005-05-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2009 n°2418819 - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-09-16

Régulateurs de température, leurs boîtiers et leurs armoires destinés à actionner des automatismes. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; support d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils de prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Traitement de matériaux transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressurage de fruits, meunerie). Scierie, rabotage. Broderie, couture. Découpage, polissage, revêtement métallique. Teinture de tissus ou vêtements. Traitement de tissus contre les mites. Retouche de vêtements. Imperméabilisation de tissus. Reliure de documents. Etamage. Purification et régénération de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Tirage de photographies.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.