Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU CLOS DE PUYZAC
BOUILLEAU Jean-François

Numéro de dépôt :
3226343
Date de dépôt :
21/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
21/05/2013
CHÂTEAU CLOS DE PUYZAC de BOUILLEAU Jean-François

Présentation de la marque CHÂTEAU CLOS DE PUYZAC

Déposée le 21 mai 2003 par BOUILLEAU Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CHÂTEAU CLOS DE PUYZAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.

Le déposant est BOUILLEAU Jean-François domicilié(e) 2 rue du Junca LUGAGNAC,33180 VERTHEUIL - 33180 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUILLEAU Jean-François domicilié(e) 2 rue du Junca LUGAGNAC,33180 VERTHEUIL - 33180 - France.

La marque CHÂTEAU CLOS DE PUYZAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU CLOS DE PUYZAC est expirée depuis le 21 mai 2013.

BOUILLEAU Jean-François a également déposé les autres marques suivantes : Le Malmory CHATEAU LA TANIERE , CHATEAU LALANDE DE PEZ


BOUILLEAU Jean-François - 2 rue du Junca LUGAGNAC,33180 VERTHEUIL - 33180 - France


BOUILLEAU Jean-François - 2 rue du Junca LUGAGNAC,33180 VERTHEUIL - 33180 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-43

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Clos de Puyzac