Marque enregistrée - Marque en vigueur

SIMGAMES
M. BOUILLEAU Guillem

Numéro de dépôt :
4312989
Date de dépôt :
08/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/11/2026
SIMGAMES de BOUILLEAU Guillem

Présentation de la marque SIMGAMES

Déposée le 8 novembre 2016 par monsieur BOUILLEAU Guillem auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SIMGAMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est monsieur BOUILLEAU Guillem domicilié(e) 3 Place du Grand Mail - 37600 - LOCHES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BOUILLEAU Guillem domicilié(e) 3 Place du Grand Mail - 37600 - LOCHES - France.

La marque SIMGAMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4312989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMGAMES arrivera à expiration en date du 8 novembre 2026.


M. BOUILLEAU Guillem - 3 Place du Grand Mail - 37600 - LOCHES - France


M. BOUILLEAU Guillem - 3 Place du Grand Mail - 37600 - LOCHES - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Inscription le 2 mars 2017 - Retrait partiel n°695697 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-03-02

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; tous ces produits n'ayant aucun lien avec les jeux videos à but ludique ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; membres artificiels ; mobilier spécial à usage médical ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; tous ces services n'ayant aucun lien avec les jeux videos à but ludique.