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Marques déposées par madame bouillaud sylvie
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Château de Brillac
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château de Brillac
Mme bouillaud sylvie

Numéro de dépôt :
4231236
Date de dépôt :
04/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/12/2025
Château de Brillac de bouillaud sylvie

Présentation de la marque Château de Brillac

Déposée le 4 décembre 2015 par madame bouillaud sylvie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Château de Brillac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est madame bouillaud sylvie domicilié(e) 3 rue ranson - 16200 - FOUSSIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme bouillaud sylvie domicilié(e) 3 rue ranson - 16200 - FOUSSIGNAC - France.

La marque Château de Brillac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4231236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de Brillac arrivera à expiration en date du 4 décembre 2025.


Mme bouillaud sylvie - 3 rue ranson - 16200 - FOUSSIGNAC - France


Mme bouillaud sylvie - 3 rue ranson - 16200 - FOUSSIGNAC - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Inscription le 1 février 2017 - Transmission totale de propriété n°693726 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-02-01

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; produits de rasage ;

Digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins).