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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUILLARD
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ESTERELLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ESTERELLE
BOUILLARD SAS

Numéro de dépôt :
96631091
Date de dépôt :
21/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2016

Présentation de la marque ESTERELLE

Déposée le 21 juin 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESTERELLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUILLARD domicilié(e) 38 route de Louhans,71370 SAINT GERMAIN DU PLAIN (dossier no 2317349) - 71370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 726 620 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard,21000 DIJON (dossier no 2317349) - 21000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ESTERELLE est expirée depuis le 21 juin 2016.

BOUILLARD a également déposé les autres marques suivantes : Poétic aménagement , POETIC POTS, JARDINIERES ET JOIE DE VIVRE! , BHR , FLORAFER , AIRSEAT , POETIC , VIVRE DE BLEU ET DE VERT


BOUILLARD SAS - 38 route de Louhans,71370 SAINT GERMAIN DU PLAIN (dossier no 2317349) - 71370 - France - SIREN 726620040


CABINET CLAUDE GUIU - 10 rue Paul Thénard,21000 DIJON (dossier no 2317349) - 21000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-48

Inscription le 7 septembre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°439844 - Publication au BOPI 2006-09-07

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2006 n°2317349 - Publication au BOPI 2006-06-19

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

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