Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA LONJAGNE
Monsieur BOUILLARD René

Numéro de dépôt :
93457755
Date de dépôt :
26/02/1993
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
26/02/2003

Présentation de la marque DOMAINE DE LA LONJAGNE

Déposée le 26 février 1993 par monsieur BOUILLARD René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE LA LONJAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.

Le déposant est monsieur BOUILLARD René domicilié(e) Le Pont, 69115 CHIROUBLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr HUGUES BISSUEL GREFFE DE COMMERCE - France.

La marque DOMAINE DE LA LONJAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA LONJAGNE est expirée depuis le 26 février 2003.

BOUILLARD René a également déposé les autres marques suivantes : MANADE RENE BOUILLARD


Monsieur BOUILLARD René - Le Pont, 69115 CHIROUBLES - France


Mr HUGUES BISSUEL GREFFE DE COMMERCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-32

Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15

Vin A.O.C. CHIROUBLES-BEAUJOLAIS VILLAGES-MORGON Provenant de l'exploitation exactement dénommée: DOMAINE DE LA LONJAGNE