Déposée le 29 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) BOUILLARD FRERES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAPINFIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-03 du 19 janvier 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUILLARD FRERES domicilié(e) 38 route de Louhans BP no 1, 71370 ST GERMAIN DU PLAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 726 620 040 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUILLARD FRERES SA - France.
La marque SAPINFIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600378.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOUILLARD FRERES SA - 38 route de Louhans BP no 1, 71370 ST GERMAIN DU PLAIN - France - SIREN 726620040
BOUILLARD FRERES SA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-38
Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03
- Pieds et supports non métalliques pour arbres - support en matière plastique pour fleurs - support pour arbres de Noël
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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